DOMAINE DE LA RAMEE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA RAMEE
Déposée le 7 août 1978 par Bernard JOUNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DE LA RAMEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA RAMEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1072450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE LA RAMEE est expirée depuis le 7 août 1988.
Bernard JOUNEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-020